Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour : August 2026

Ceci est un modèle de conditions d'utilisation à personnaliser avec votre conseiller juridique avant la mise en ligne. Il couvre généralement : l'accès aux comptes, l'octroi de licences sur le contenu numérique, les règles d'utilisation acceptable, les limitations de responsabilité et les modifications du service.

1. Compte utilisateur

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion.

2. Licence de contenu

Chaque achat accorde une licence personnelle, non transférable, pour votre usage individuel — pas de revente ni de redistribution.

3. Paiements

Les paiements sont traités par PayPal, Stripe ou vérifiés manuellement pour les paiements en cryptomonnaie.